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1983 résultats au total pour : « assurance emprunteur »
  • Assurance emprunteur

    Contrat d'assurance temporaire souscrit à l'occasion d'un prêt qui garantit la prise en charge de tout ou partie du prêt en cas de survenance de certains évènements.

  • Contrat d’assurance

    Document qui constate l'engagement réciproque de l'assureur et de l'assuré. Ce document est composé au moins de la notice d’information ou des conditions générales et du certificat d'adhésion ou des conditions particulières. On parle aussi de police d'assurance.

  • Contrat d’assurance individuel

    Le contrat d'assurance individuel est un contrat souscrit par une personne physique ou morale, le souscripteur, directement auprès d'un assureur qui s'engage, en contrepartie du paiement d'une prime, à lui verser une prestation en cas de réalisation d'un risque défini au contrat.

  • Contrat d’assurance de groupe

    Le contrat d'assurance de groupe est un contrat souscrit par une personne morale ou un chef d'entreprise (le souscripteur) auprès d'un assureur en vue de l'adhésion d'un ensemble de personnes (les adhérents) répondant à des conditions définies au contrat et ayant un lien de même nature avec le souscripteur, pour la couverture de risques dépendant de la durée de la vie humaine, des risques portant atteinte à l'intégrité physique de la personne ou liés à la maternité, des risques d'incapacité de travail ou d'invalidité ou du risque de chômage.

  • Capital différé avec contre-assurance

    Contrat par lequel la société d'assurance s'engage à verser un capital à une échéance fixée si l'assuré est toujours en vie. En cas de décès avant le terme, la clause de contre-assurance permet le remboursement de la provision mathématique ou des primes / cotisations versées au(x) bénéficiaire(s) désigné(s).