1. En cas d'incapacité temporaire totale de travail Argument 1

    Vous avez choisi la garantie optionnelle qui permet le versement d’indemnités journalières à votre entreprise pendant une période maximale de 365 jours, en cas d’incapacité temporaire totale (ITT) de travail de l’homme clé assuré.

    Vous avez déterminé le montant de ces indemnités journalières, en évaluant un ensemble de facteurs avec votre conseiller : organisation perturbée, personnel à former ou à recruter, perte de chiffre d’affaires, difficultés de trésorerie, opportunité pour la concurrence...

    À compter du 91e jour consécutif d’ITT de l’homme clé assuré, votre conseiller vous aide à rassembler des justificatifs d’état de santé nécessaires à la constitution et à la tenue à jour du dossier visant à faire jouer la garantie(1).

    CNP Assurances verse au compte de votre entreprise les indemnités journalières prévues, chaque mois sur justificatifs, dans la limite de 365 jours.

  2. En cas de décès Argument 2

    Vous apprenez le décès d’un homme clé assuré par le contrat CNP Trésor Homme Clé. Votre conseiller rassemble avec vous les documents nécessaires à la constitution du dossier visant à faire jouer la garantie décès de votre contrat.

    CNP Assurances verse au compte de votre entreprise le capital prévu par le contrat sous un délai de 30 jours à compter de la réception du dossier complet(1).

  3. En cas de perte totale et irréversible d’autonomie Argument 3

    Vous apprenez la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) d’un homme clé assuré par le contrat CNP Trésor Homme Clé. Il n’est plus en mesure de se livrer à une quelconque activité rémunérée et a besoin de l’assistance d’un tiers pour les gestes les plus essentiels du quotidien.

    Après reconnaissance du sinistre par l'assureur, CNP Assurances verse à votre entreprise le capital prévu par le contrat sous un délai de 30 jours. Vous aurez déterminé le montant de ce capital en fonction de l’impact estimé de cet événement sur la vie de votre entreprise.

    Votre conseiller est à vos côtés et vous aide à rassembler à chaque étape, les documents nécessaires à la constitution du dossier visant à faire jouer la garantie PTIA de votre contrat.

  4. Les garanties du contrat Argument 4

    Couverture « Accident » : versement d’un capital, en cas de décès accidentel ou de PTIA accidentelle de l’Homme Clé assuré, selon les limites et conditions des conditions générales.

    Couverture « Toutes Causes » : versement d’un capital, en cas de décès ou de PTIA de l’Homme Clé assuré. Option : une garantie ITT prévoit le versement mensuel d’indemnités journalières(1).

    Les garanties cessent :

    • Décès : à l'échéance de cotisation qui suit le 70e anniversaire de l'Homme Clé assuré
    • PTIA : à l'échéance de cotisation qui suit le 65e anniversaire de l'Homme Clé assuré
    • ITT : le 1er jour du mois qui suit le 60e anniversaire de l'Homme Clé assuré

    Montant des indemnités journalières :

    • minimum 15 €/jour
    • maximum 150 % du coût salarial journalier dans la limite de 480 €/jour

(1)Voir conditions et limites des conditions générales du contrat CNP Trésor Homme Clé

Les garanties et les prestations de CNP Trésor Homme Clé s'appliquent dans les termes et limites du contrat.

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