1. Une couverture large en cas de sinistre Argument 1

    Ce contrat garantit le versement d’un capital à votre (vos) bénéficiaire(s) désigné(s) en cas de décès quelle que soit la cause de celui-ci ou à l’assuré lui-même en cas de perte totale et irréversible d’autonomie(1), hors des cas d’exclusion.

  2. En plus du capital initial Argument 2

    Vous pouvez opter pour une garantie Capital relais complémentaire de 3050 euros pour un bénéficiaire unique et nommément désigné. La mise en paiement est déclenchée sous 3 jours ouvrés dès réception du dossier complet par l’assureur(1). Cette somme s’avérera utile à vos proches pour régler les premières dépenses. Le montant de vos cotisations évoluera chaque année.  Vous pourrez si vous le désirez modifier la périodicité de vos cotisations.
    Selon l’évolution de votre situation, vous pourrez augmenter ou diminuer le capital garanti(1).

  3. Des capitaux majorés Argument 3

    Une option « Doublement - Triplement » permettra à votre (vos) bénéficiaire(s) désigné(s) de recevoir un capital doublé en cas de décès accidentel(1) ou triplé en cas de décès consécutif à un accident de la circulation(1).

(1) Dans les conditions et limites des conditions générales du contrat Trésor Prévoyance Comptavie 2 Toutes Causes.

(2) Selon la fiscalité en vigueur au 01/08/2019 : En cas de décès, les sommes payées par l'assureur, au titre des cotisations versées avant le 70e anniversaire de l'assuré et les produits attachés à ces versements, bénéficient d'un abattement de 152 500 euros par bénéficiaire désigné, tous contrats d’assurance vie confondus sur la tête d’un même assuré. Au-delà de cet abattement de 152 500 euros, les capitaux décès sont assujettis à un prélèvement forfaitaire de 20 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire inférieure ou égale à 700 000 euros et de 31,25 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire excédant cette limite.
Par ailleurs, un abattement de 30 500 euros s'applique aux cotisations versées après le 70e anniversaire de l’assuré, sur l’ensemble des contrats d’assurance vie souscrits sur la tête d'un même assuré, tous bénéficiaires désignés confondus. Au-delà de cet abattement, les sommes versées sont assujetties aux droits de mutation à titre gratuit. En cas de pluralité de bénéficiaires, l'abattement est réparti entre les bénéficiaires en fonction de leur part dans les primes ou cotisations taxables. Toutefois, le conjoint de l’assuré, son partenaire lié par un PACS et, dans certaines conditions, ses frères et soeurs, sont totalement exonérés de fiscalité en cas de décès de l'assuré.

Trésor Prévoyance Comptavie 2 Toutes Causes est un contrat individuel d’assurance de prévoyance assuré par CNP Assurances, entreprise régie par le code des assurances.

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