Aider à assurer des ressources suffisantes pour vous et vos proches en cas d'accident

Sur quelles ressources financières pourraient compter vos proches si vous veniez à disparaître ? Trop souvent aucune disposition n'est prise alors qu'il est si simple d'assurer l’avenir de ceux que vous aimez.

Trésor Prévoyance Comptavie 2 Accident garantit au(x) bénéficiaire(s) que vous aurez désigné(s), le règlement d'un capital garanti en cas de décès accidentel de l’assuré(1).

Trésor Prévoyance Comptavie 2 Accident, distribué par le réseau Amétis®, c’est :

  1. Une couverture nécessaire Argument 1

    A la souscription, vous déterminez librement le montant du capital (7 500 euros minimum). Il n'y a aucun plafond de garantie. Aucun questionnaire médical n’est nécessaire si le capital garanti est inférieur à 155 000 euros.
    Une option «Doublement» multiplie par deux le capital versé au(x) bénéficiaire(s) en cas de décès de l’assuré suite à un accident de la circulation(1)

    Les capitaux décès peuvent bénéficier d’abattements spécifiques sous certaines conditions(2).

  2. Un conseil de proximité Argument 2

    Votre conseiller est à votre écoute. Il analyse votre situation personnelle et vous guide vers la solution la plus adaptée.
    Vous bénéficiez ainsi de l’expertise et de la sécurité proposées par notre réseau Amétis.

(1) Dans les conditions et limites des conditions générales du contrat Trésor Prévoyance Comptavie 2 Accident.

(2) Selon la fiscalité en vigueur au 01/04/2014 : En cas de décès, les sommes payées par l'assureur, au titre des cotisations versées avant le 70e anniversaire de l'assuré et les produits attachés à ces versements, bénéficient d'un abattement de 152 500 euros par bénéficiaire désigné, tous contrats d’assurance vie confondus sur la tête d’un même assuré. Ensuite, pour les décès intervenus avant le 01/07/2014, au-delà de cet abattement, les capitaux décès sont assujettis à un prélèvement forfaitaire de 20 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire inférieure ou égale à 902 838 euros et de 25 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire excédant cette limite. Pour les décès intervenus à compter du 01/07/2014, au-delà de cet abattement de 152 500 euros, les capitaux décès sont assujettis à un prélèvement forfaitaire de 20 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire inférieure ou égale à 700 000 euros et de 31,25 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire excédant cette limite. Par ailleurs, un abattement de 30 500 euros s'applique aux cotisations versées après le 70e anniversaire de l’assuré, sur l’ensemble des contrats d’assurance vie souscrits sur la tête d'un même assuré, tous bénéficiaires désignés confondus. Au-delà de cet abattement, les sommes versées sont assujetties aux droits de mutation à titre gratuit. En cas de pluralité de bénéficiaires, l'abattement est réparti entre les bénéficiaires en fonction de leur part dans les primes ou cotisations taxables. Toutefois, le conjoint de l’assuré, son partenaire lié par un PACS et, dans certaines conditions, ses frères et soeurs, sont totalement exonérés de fiscalité en cas de décès de l'assuré.

Trésor Prévoyance Comptavie 2 Accident est un contrat individuel d’assurance de prévoyance assuré par CNP Assurances (entreprise régie par le code des assurances) et distribué par le réseau Amétis.

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