1. Une couverture que vous pouvez adapter à vos besoins Argument 1

    Trésor Prévoyance Assuravie 3 garantit le versement d'un capital à l’assuré en cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie(1) ou au(x) bénéficiaire(s) que vous aurez désigné(s) en cas de décès de l’assuré consécutif à une maladie ou à un accident(1).

    Les garanties prennent effet à l'issue d'un délai d'attente d'un an en cas de souscription après 70 ans ou en cas d'augmentation de garantie entre 70 et 80 ans(1) , sauf en cas de décès ou de PTIA accidentels.

    Vous déterminez librement à la souscription, le capital (minimum 7 500 euros) que vous destinez au(x) bénéficiaire(s) et qu’il(s) percevra(ont) en cas de décès ou à vous-même en cas de PTIA(1) . Il n'y a pas de plafond de garantie.

  2. Une grande flexibilité Argument 2

    En cas de nécessité et sous certaines conditions(1), vous pourrez soit :

    • Faire évoluer ce capital à la hausse comme à la baisse en fonction de votre situation patrimoniale(1);
    • Cesser le règlement de vos cotisations. Selon le montant des cotisations déjà versées, le capital initial pourra être recalculé à la baisse et vous resterez assuré(1);
    • Demander le rachat total de votre contrat. Les sommes correspondant à la valeur de rachat de votre(vos) garantie(s) vous seront alors versées(1).

    Cela mettra fin à vos garanties.

  3. Un capital supplémentaire optionnel Argument 3

    Vous pouvez ajouter un capital supplémentaire forfaitaire de 3050 € au capital initial. En cas de bénéficiaire unique nommément désigné, la mise en paiement de ce Capital Relais est déclenchée dans un délai de 3 jours ouvrés dès réception du dossier complet par l’assureur(1).

  4. Une transmission patrimoniale facilitée Argument 4

    Trésor Prévoyance Assuravie 3 est un contrat d'assurance-vie dont le cadre juridique spécifique permettra à votre (vos) bénéficiaire(s) désigné(s) de bénéficier des capitaux sans attendre la fin de la liquidation de la succession. C'est une solution pour éviter par exemple d'avoir à se séparer de certains biens pour régler les droits de succession.

    En l’absence de choix du souscripteur sur le type de versement, les bénéficiaires auront la possibilité d'opter pour :

    • un paiement en une fois (pour régler les droits de succession par exemple),
    • ou sous forme de capital fractionné (pour obtenir des règlements échelonnés dans le temps),
    • ou encore en rente viagère (pour disposer d'un complément de revenus à vie).

(1) Dans les conditions et limites des Conditions Générales du contrat Trésor Prévoyance Assuravie 3.

En cas de décès, les sommes payées par l'assureur, au titre des cotisations versées avant le 70e anniversaire de l'assuré et les produits attachés à ces versements, bénéficient d'un abattement de 152 500 euros par bénéficiaire désigné, tous contrats d’assurance vie confondus sur la tête d’un même assuré.
Au-delà de cet abattement de 152 500 euros, les capitaux décès sont assujettis à un prélèvement forfaitaire de 20 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire inférieure ou égale à 700 000 euros et de 31,25 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire excédant cette limite.

Par ailleurs, un abattement de 30 500 euros s'applique aux cotisations versées après le 70e anniversaire de l’assuré, sur l’ensemble des contrats d’assurance vie souscrits sur la tête d'un même assuré, tous bénéficiaires désignés confondus.
Au-delà de cet abattement, les sommes versées sont assujetties aux droits de mutation à titre gratuit. En cas de pluralité de bénéficiaires, l'abattement est réparti entre les bénéficiaires en fonction de leur part dans les primes ou cotisations taxables. Toutefois, le conjoint de l’assuré, son partenaire lié par un PACS et, dans certaines conditions, ses frères et sœurs, sont totalement exonérés de fiscalité en cas de décès de l'assuré.

Trésor Prévoyance Assuravie 3 est un contrat individuel d’assurance de prévoyance assuré par CNP Assurances (entreprise régie par le code des assurances) et distribué par le réseau Amétis.

Communication à caractère commercial.

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