Un contrat d’assurance « temporaire en cas de décès » garantit un capital pour une période déterminée, en contrepartie du paiement d’une cotisation.
Au terme de cette période, si l’assuré est toujours vivant, aucun capital n’est versé aux bénéficiaires désignés et les cotisations perçues ne sont pas remboursées.
Le montant de la cotisation dépend du montant du capital garanti. Il peut être fixe ou évoluer en fonction de l’âge de l’assuré.
Deux types de formules sont possibles :
- La formule « décès toutes causes » permet le versement du capital quelle que soit la cause du décès de l’assuré, par accident ou maladie. Des exclusions de risques sont définies contractuellement.
- La formule « décès accidentel » garantit le versement du capital lorsque la cause du décès est accidentelle.
Pour un même montant de capital garanti, le montant de la cotisation du contrat « décès accidentel » sera inférieur à celui du contrat « décès toutes causes ».
Certains contrats d’assurance « temporaires en cas de décès » peuvent aussi proposer une garantie complémentaire, la garantie Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA). Elle prévoit le versement du capital garanti à l’assuré en cas de survenance de la PTIA reconnue par l’assureur.