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CNP Trésor Générations
Offrez un cadeau pour l'avenir de vos enfants

Vous êtes soucieux de l'avenir de vos enfants et petits-enfants et souhaitez leur constituer un capital pour les aider plus tard à s'installer dans la vie : financer leurs études, leur mariage, leur premier logement... Le nouveau contrat multisupports CNP Trésor Générations est un contrat simple et innovant qui conjugue à la fois les avantages fiscaux de la donation et ceux du cadre spécifique de l'assurance-vie.

Donnez en toute simplicité*
Pour donner à votre enfant ou à votre petit-enfant, il vous suffit d'effectuer une donation et ensuite d'ouvrir un contrat CNP
Trésor Générations.
Pour l'alimenter, vous faites des versements quand vous le souhaitez : anniversaire de votre enfant ou petit-enfant, réussite à un examen...
Vous pouvez aussi opter pour des versements réguliers.
* Sous réserve d'effectuer une déclaration de don manuel auprès de l'Administration fiscale du donataire.
 

Donnez comme vous le décidez
Le pacte adjoint, si vous le désirez, est un acte qui permet de fixer les conditions de votre don. Ce document définit :
 les modalités de souscription et d'arbitrage au contrat.
 l'âge auquel votre enfant ou petit-enfant pourra disposer librement des fonds (entre 18 et 25 ans). Jusqu'à cet âge et
pour toute demande de rachat ou de mise en gage, votre accord ou celui d'un tiers désigné en cas de décès, sera nécessaire.


Des actes de donation plus généreux dans un cadre fiscal plus avantageux 

La donation, sous forme de don manuel, permet de transmettre très simplement un capital.
Les pouvoirs publics ont récemment amélioré les conditions de donation.

Désormais vous pouvez donner plus et plus souvent à vos enfants et petits-enfants.

Les nouvelles mesures fiscales

LIEN ENTRE LE DONATEUR ET LE DONATAIRE ABBATEMENTS FISCAUX
Parent -> enfant 50 000 € à chaque enfant
Grand-parent -> petit-enfant

30 000 € à chaque enfant

Arrière-grand-parent -> arrière-petit-enfant 5 000 € à chaque
enfant
Oncle/Tante -> neveu/nièce

5 000 € à chaque neveu/nièce

Ces opérations sont renouvelables tous les 6 ans, en franchise totale de droits de donation.

Ainsi, après 6 ans, vous pouvez si vous le souhaitez, faire un nouveau don et bénéficier une nouvelle fois d'une exonération de droits de donation dans la limite des abattements autorisés, à condition de faire une déclaration de don auprès de votre administration fiscale.

Un capital valorisé et sécurisé
CNP Trésor Générations est un contrat d'assurance-vie multisupports géré par CNP Assurances qui a retenu une gamme de supports rigoureusement sélectionnés et proposés en fonction de vos objectifs de rentabilité, selon qu'ils privilégient sécurité ou dynamisme.


Deux profils de gestion
 
Profil Liberté, le dynamisme privilégié
Vous déterminez avec votre Conseiller CNP Trésor vos choix d'investissements parmi les supports proposés. Vous ajustez vos choix en fonction de vos objectifs de valorisation et de l'évolution des marchés financiers.

 Profil Projets, la sécurité programmée
Avec votre Conseiller CNP Trésor, vous définissez la durée nécessaire à la valorisation du capital. En fonction de l'horizon de placement, la répartition des versements est effectuée automatiquement entre un support en euros et un support en unités de compte, associant rendement régulier et perspectives de performance.
Ainsi, progressivement, la part du support en unités de compte des versements diminue à l'approche de l'échéance fixée.

Une garantie plancher réservée au Profil Projets
La garantie plancher au terme de l'horizon de placement permet à votre enfant ou petit-enfant de disposer d'un capital au moins égal à la totalité des versements* effectués durant toute la vie du contrat.
* nets de frais, hors rachats partiels éventuels.

Une exonération fiscale jusqu'à 9 200
En cas de rachat après 8 ans, CNP Trésor Générations permet à votre enfant ou petit-enfant de récupérer son capital, tout en bénéficiant d'une exonération fiscale sur les plus-values réalisées sur le contrat à hauteur de 9 200 € par an s'il est marié et soumis à une imposition commune avec son conjoint, hors prélèvements sociaux.

CNP Trésor Générations, un contrat innovant

Des atouts pour le donateur (celui qui donne)
 Les avantages fiscaux de la donation
 La possibilité de maîtriser les fonds donnés
 Une gestion adaptée et personnalisée

Des atouts pour le donataire (celui qui reçoit)
 Le cadre généreux de la donation
 Un capital valorisé
 Le dynamisme du contrat multisupports
 Le cadre spécifique de l'assurance-vie

 
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