Donnez en toute simplicité* Pour donner
à votre enfant ou à votre petit-enfant, il vous suffit d'effectuer une donation
et ensuite d'ouvrir un contrat CNP Trésor Générations. Pour l'alimenter,
vous faites des versements quand vous le souhaitez : anniversaire de votre
enfant ou petit-enfant, réussite à un examen... Vous pouvez aussi opter pour
des versements réguliers. * Sous réserve d'effectuer une
déclaration de don manuel auprès de l'Administration fiscale du
donataire.
Donnez comme vous
le décidez Le pacte adjoint, si vous le désirez, est un acte qui
permet de fixer les conditions de votre don. Ce document définit :
les
modalités de souscription et d'arbitrage au contrat.
l'âge
auquel votre enfant ou petit-enfant pourra disposer librement des fonds (entre
18 et 25 ans). Jusqu'à cet âge et pour toute demande de rachat ou de mise en
gage, votre accord ou celui d'un tiers désigné en cas de décès, sera
nécessaire.
Des actes de
donation plus généreux dans un cadre fiscal plus avantageux
La donation, sous forme de don manuel, permet de transmettre très simplement
un capital. Les pouvoirs publics ont récemment amélioré les conditions de
donation.
Désormais vous pouvez donner plus et plus souvent à vos enfants et
petits-enfants.
Les nouvelles mesures fiscales
| LIEN
ENTRE LE DONATEUR ET LE DONATAIRE |
ABBATEMENTS FISCAUX |
| Parent -> enfant |
50 000 € à chaque enfant |
| Grand-parent -> petit-enfant |
30 000 € à chaque enfant |
| Arrière-grand-parent ->
arrière-petit-enfant |
5 000 € à chaque enfant |
| Oncle/Tante -> neveu/nièce |
5 000 € à chaque neveu/nièce |
Ces opérations sont renouvelables tous les 6 ans, en franchise totale de
droits de donation.
Ainsi, après 6 ans, vous pouvez si vous le souhaitez,
faire un nouveau don et bénéficier une nouvelle fois d'une exonération de droits
de donation dans la limite des abattements autorisés, à condition de faire une
déclaration de don auprès de votre administration fiscale.
Un capital valorisé et sécurisé CNP
Trésor Générations est un contrat d'assurance-vie multisupports géré par CNP
Assurances qui a retenu une gamme de supports rigoureusement sélectionnés et
proposés en fonction de vos objectifs de rentabilité, selon qu'ils privilégient
sécurité ou dynamisme.
Deux profils de gestion
Profil Liberté, le dynamisme
privilégié Vous déterminez avec votre Conseiller CNP Trésor
vos choix d'investissements parmi les supports proposés. Vous ajustez vos choix
en fonction de vos objectifs de valorisation et de l'évolution des marchés
financiers.
Profil Projets, la sécurité
programmée Avec votre Conseiller CNP Trésor, vous définissez
la durée nécessaire à la valorisation du capital. En fonction de l'horizon de
placement, la répartition des versements est effectuée automatiquement entre un
support en euros et un support en unités de compte, associant rendement régulier
et perspectives de performance. Ainsi, progressivement, la part du support en
unités de compte des versements diminue à l'approche de l'échéance
fixée.
Une garantie plancher réservée au Profil
Projets La garantie plancher au terme de l'horizon de placement permet
à votre enfant ou petit-enfant de disposer d'un capital au moins égal à la
totalité des versements* effectués durant toute la vie du contrat. * nets de frais, hors rachats partiels éventuels.
Une exonération fiscale jusqu'à 9 200 € En cas de rachat après 8 ans,
CNP Trésor Générations permet à votre enfant ou petit-enfant de récupérer son
capital, tout en bénéficiant d'une exonération fiscale sur les plus-values
réalisées sur le contrat à hauteur de 9 200 € par an s'il est marié et soumis à
une imposition commune avec son conjoint, hors prélèvements sociaux.
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