La caution dans l'histoire.
Le
principe de la caution ne date
pas d'hier. Déjà dans l'Antiquité, les créanciers grecs et romains réclamaient
une caution solidaire à l'occasion d'un prêt. Si l'emprunteur s'avérait
défaillant, un ami ou un membre de sa famille s'étant " porté caution " était
tenu de rembourser l'argent à sa place.
La « caution de prêt » a depuis
considérablement évolué. Elle fait aujourd'hui l'objet d'un véritable contrat :
la personne-caution doit être informée de la durée et de l'étendue de son
engagement, de la possibilité de se rétracter au bout de 7 jours, des garanties
de l'emprunteur, etc. Malgré ces protections prévues par le Code civil, le
simple particulier qui accepte de se porter « caution solidaire » court
d'indéniables risques financiers. Voilà pourquoi, les banques, les sociétés de
caution mutuelle et certaines compagnies d'assurance se substituent aux
particuliers.
Examen
minutieux. Les sociétés de
cautionnement garantissent des prêts importants – immobiliers, par exemple – en
s'engageant auprès du créancier,
moyennant une rétribution sur la base d'un faible pourcentage du montant du
prêt. La demande de l'emprunteur est examinée attentivement, ses risques de
défaillance sont notamment étudiés. Au terme de cet examen, les formalités sont
rapides et faciles à remplir.
Cette souplesse reste de mise une fois le contrat de
caution signé. La caution « suit » la personne et non le bien
(contrairement à l'hypothèque). Par
exemple, si l'emprunteur décide de vendre sa maison avant l'échéance de son prêt
pour en racheter une autre, il peut conserver sa caution. Autre avantage, pour
le créancier cette fois : en cas de défaillance de l'emprunteur, il récupère
immédiatement l'intégralité de ses fonds auprès de l'organisme de
caution.
L'hypothèque,
antithèse de la caution ?
Considérée comme un " grand classique " de la
garantie de prêt, la prise d'hypothèque est une formalité qui s'avère assez
coûteuse. Elle s'effectue par l'intermédiaire du notaire, en même temps que
l'acte de vente. Les frais d'hypothèque sont calculés sur le montant du prêt et
se répartissent entre la rémunération du notaire et des droits et taxes reversés
au Trésor public. Si l'emprunteur revend son bien pour en acheter un autre, il
devra payer de nouveaux frais d'hypothèque.
Par ailleurs, si
l'emprunteur se retrouve dans une impasse financière l'empêchant d'acquitter les
remboursements de son crédit immobilier, il verra l'organisme prêteur saisir son
logement afin de le mettre en vente. En règle générale, cette opération
s'effectue par la voie judiciaire. L'organisme prêteur, de son côté, devra
attendre la vente du logement, sans garantie de recouvrer pleinement sa
créance...