Affronter les conséquences
financières d'un décès prématuré n'est pas toujours facile. Aux dépenses
immédiates, comme les frais d'obsèques et les droits de succession, s'ajoute
souvent une baisse significative de revenus. Quelle serait la situation de vos
proches, si demain, vous ou votre conjoint venait à disparaître ? Quels seront
leurs besoins ? Comment vont-ils y faire face ? Rien de mieux qu'un réel
" bilan de prévoyance " pour vous aider à répondre à ces questions. Mais de
quoi s'agit-il ?
1-Calcul du besoin en capital pour faire face aux dépenses
immédiates
Dans un premier temps, ce bilan permet d'évaluer au plus juste les ressources
immédiates dont disposera votre famille et les frais occasionnés par ce
décès. Concernant les ressources, sont à prendre en compte les capitaux
versés au titre des différents régimes de Sécurité sociale pour tous les assurés
sociaux, les capitaux versés au titre des contrats collectifs souscrits par
votre entreprise, les capitaux versés au titre des contrats d'assurance
souscrits à titre individuel, les liquidités, les livrets d'épargne,
etc. Face à ces ressources, votre famille devra acquitter les frais
d'obsèques, les droits de succession ainsi que les impôts de l'année
précédente. Un solde négatif entre les dépenses et les ressources immédiates
peut conduire à une situation difficile où, pour se procurer des liquidités, la
famille sera peut-être obligée de vendre des biens immobiliers, rapidement et
peut-être dans de mauvaises conditions.
FRAIS ET RESSOURCES
IMMEDIATS
|
CHARGES |
RESSOURCES |
| Droits de
succession |
|
Capital décès
Sécurité sociale |
|
| Frais
d'obsèques |
|
Capital décès
entreprise |
|
| Impôts de l'année
précédente |
|
Prévoyance décès
individuelle |
|
| Autres |
|
Assurance
vie |
|
| |
|
Epargne,
liquidités |
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| TOTAL (1) |
|
TOTAL (2) |
|
| BESOIN EN CAPITAL, pour faire face aux dépenses
immédiates : (1) - (2) |
(a) |
2- Calcul du besoin en capital pour maintenir le niveau de vie de la
famille
A cette première estimation, le bilan de prévoyance permet de compléter
l'analyse des besoins chiffrés sur une année par le biais d'un budget annuel
prévisionnel. En effet, le maintien du niveau de vie de la famille pendant
une période déterminée correspondant à la fin des études des enfants, le temps
nécessaire à la vente d'un bien immobilier, par exemple, est également un aspect
important à prendre en compte.
BUDGET ANNUEL
|
CHARGES |
RESSOURCES |
| Loyer |
|
Revenus
(salaires) |
|
| Remboursement de
prêt |
|
Revenus du
patrimoine |
|
| Alimentation |
|
Réversion
|
|
| Dépenses de
scolarité des enfants |
|
Autres |
|
| Charges courantes
(EDF, tel...) |
|
|
|
| Vacances |
|
|
|
| Loisirs |
|
|
|
| Impôt |
|
|
|
| Divers |
|
|
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| TOTAL (3) |
|
TOTAL (4) |
|
| Nombre d'années pendant
lesquelles vous souhaitez maintenir le train de vie de votre
famille (5) |
|
BESOIN EN CAPITAL pour maintenir le niveau de vie
pendant ... années : (3) - (4)*(5) |
(b) |
C'est la totalité des sommes dont aura besoin votre famille
(immédiatement et à moyen terme) qui déterminera le niveau des garanties qu'il
faudra souscrire par le biais d'un contrat d'assurance individuel auprès d'un
professionnel.
| BESOIN EN CAPITAL TOTAL (a)+(b) |
|
Les réponses
Une fois le besoin en capital évalué, les solutions pour se prémunir
contre le risque d'un décès sont nombreuses. Elles doivent alors être adaptées à
votre situation : âge, composition de votre famille, et de votre
patrimoine. Dans les premières années de la vie active, une simple assurance
décès répond parfaitement à ce besoin. D'un coût relativement faible, elle
assurera le versement d'un capital aux personnes désignées dans le contrat. En
contrepartie, les sommes versées sont à " fonds perdus " et ne sont pas
récupérables. Certaines formules assurent également la prise en charge des frais
d'obsèques, vous prémunissent contre l'invalidité... Avec l'âge, les
cotisations d'assurance décès deviendront de plus en plus onéreuses. Orienter
votre épargne vers des supports assurance vie vous permettra alors de protéger
vos proches et de diminuer le coût de votre succession. Vous pourrez ainsi
transmettre très simplement capitaux et intérêts à la ou les personne(s) de
votre choix en dehors des règles successorales. Les capitaux seront versés
directement et rapidement aux bénéficiaires désignés. Ces derniers éviteront
ainsi la longueur du règlement d'une succession et les problèmes liés au
partage. Vous bénéficierez aussi d'une fiscalité privilégiée. Les capitaux
sont transmis en franchise de droits de succession jusqu'à un million de francs
par bénéficiaire. Au-delà, une taxation forfaitaire de 20% s'applique
(1).
(1) Il s'agit de la fiscalité applicable aux primes
versées depuis le 13/10/98. Les capitaux correspondant à des primes versées
avant le 13/10/98 ne supportent aucune fiscalité. Pour les versements
effectués après 70 ans, quelle que soit leur date, l'exonération de droits de
succession est limitée à 200 000 F de primes. La totalité des intérêts est
transmise hors droits de mutation. Cette règle s'applique aux contrats souscrits
après le 20/11/91. Les contrats souscrits antérieurement sont, sous certaines
conditions, totalement exonérés
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