M. et Mme Sansouci sont mariés depuis plusieurs années et ont réalisé une donation au dernier vivant.

Agés tous deux de 68 ans, M. et Mme Sansouci sont en retraite. Ils ont eu ensemble une fille, Nathalie, âgée de 29 ans et qui a aujourd'hui 2 enfants.
Ils sont propriétaires de leur résidence principale acquise en commun.
M. Sansouci a hérité d'une maison familiale qu'il vient de vendre pour un prix de 1,5 MF.

Ils ont accumulé ensemble une épargne financière confortable.
Les revenus du couple sont de 20 000 francs par mois composés de la retraite de M. Sansouci, 12 000 francs mensuels et de la retraite de Mme, 8 000 francs.

M et Mme Sansouci souhaitent préparer leur succession : ils voudraient se protéger mutuellement et minimiser les droits à payer en cas de décès.

Une épargne en fonction des objectifs :

L'assurance vie demeure un outil idéal de protection des proches. Elle bénéficie toujours d'une fiscalité privilégiée : pour les versements avant 70 ans, chaque bénéficiaire peut recevoir jusqu'à 1 MF sans aucun droit à payer. Au-delà de 1 MF, on applique une taxation forfaitaire de 20%.

Dans notre cas, M. Sansouci détient en liquide 1,5 MF issus de la vente d'un bien hérité. Il s'agit donc d'un bien propre à M. que nous conseillons de réinvestir dans un contrat d'assurance vie souscrit à son nom.

La question de la rédaction de la clause bénéficiaire se pose alors.

M. Sansouci souhaiterait protéger son épouse et la désigner comme bénéficiaire. Dans cette hypothèse, si Monsieur décède demain, c'est 500 000 F (1,5 MF - 1 MF) qui seront soumis au taux forfaitaire de 20% soit une somme à payer de 100 000 F.

Il convient alors de réfléchir au besoin réel de protection de Mme.

En cas de disparition de M Sansouci, Mme percevra sa retraite et la pension de réversion de M.. Selon elle, ces revenus lui suffiront pour vivre.
Elle conservera bien entendu la pleine propriété sur ses biens propres et sur la moitié des biens communs. En vertu de la donation au dernier vivant, elle disposera également de l'usufruit des biens de son époux. Elle percevra donc les intérêts des placements financiers et aura la jouissance de la résidence principale.

L'analyse de la situation de Mme Sansouci montre qu'elle n'aura pas besoin de la totalité du bénéfice du contrat.

Notre conseil :

inclure dans la clause bénéficiaire l'enfant, Nathalie, voire les petits-enfants.

En désignant comme bénéficiaires de son contrat d'assurance vie à la fois son épouse et sa fille Nathalie par parts égales, M. Sansouci minimise le risque d'être soumis à la taxation de 20% mais ne l'évite pas totalement.
Si M. Sansouci place aujourd'hui 1,5 MF, dans 10 ans, compte tenu d'un taux d'intérêt de 4%, la valeur de son contrat s'élèvera à environ 2 165 000 F.
En présence de 2 bénéficiaires, son épouse et sa fille, l'abattement s'élèvera à 2 MF conduisant à taxer 165 000 F (2 165 000 F - 2MF) au taux de 20%.

Une solution complémentaire consiste à faire participer les petits-enfants à la clause bénéficiaire.

M. Sansouci pourrait, par exemple, rédiger la clause de son contrat de la façon suivante :

"par parts égales , mon épouse, ma fille Nathalie, et mes petits-enfants vivants ou représentés, à défaut mes héritiers"

Si chaque bénéficiaire reçoit moins de 1 MF, la rédaction d'une telle clause aura permis l'exonération totale d'impôt sur le capital transmis.
Cette clause doit cependant correspondre à un réel désir du client d'avantager ses petits-enfants.
La fiscalité ne peut justifier à elle seule les choix patrimoniaux de l'épargnant Elle permet simplement d'optimiser la pertinence des placements par rapport à des objectifs bien définis.

Elément central du contrat d'assurance vie, la clause bénéficiare doit être rédigée de façon personnalisée. en effet, la clause bénéficiaire type  désignant le conjoint survivant, à défaut les enfants ne répond pas toujours aux besoins du souscripteur. Il conviendra alors de l'adapter au mieux en fonction de la situation familiale et patrimoniale du client.